Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par madame marie-hélène dromard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « format libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est madame marie-hélène dromard domicilié(e) le village - 05700 - l'épine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie-hélène dromard domicilié(e) immeuble bonnet, le village, 138 - 05700 - l'épine - France.
La marque format libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. marie-hélène dromard - le village - 05700 - l'épine - France
Mme. marie-hélène dromard - immeuble bonnet, le village, 138 - 05700 - l'épine - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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